Pièces déposées (2007). - 2007
Montréal (Québec). Conseil de ville.
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 28 mai : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Séance du 26 novembre : pièce déposée #1.04 - 1 dépliant
2007
1 livre. - 1 dépliant.
http://archivesdemontreal.ica-atom.org/pieces-deposees-2007-2007
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