Pièces déposées (2010). - 2010
Montréal (Québec). Conseil de ville.
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-14
Séance du 26 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 affiche
R37-04-05-03
Séance du 20 mai : pièce déposée #1.02 - 1 plan avec photographie aérienne
2010
1 affiche. - 1 plan avec photographie aérienne.
http://archivesdemontreal.ica-atom.org/pieces-deposees-2010-2010
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