Sous-série 2 - Pièces déposées (CM)

Pièces déposées (2002). - 2002 Pièces déposées (2003). - 2003 Pièces déposées (2004). - 2004 Pièces déposées (2005). - 2005 Pièces déposées (2006). - 2006 Pièces déposées (2007). - 2007 Pièces déposées (2008). - 2008 Pièces déposées (2009). - 2009 Pièces déposées (2010). - 2010 Pièces déposées (2011). - 2011 Pièces déposées (2012). - 2012 Pièces déposées (2013). - 2013 Pièces déposées (2014). - 2014 Pièces déposées (2015). - 2015 Pièces déposées (2016). - 2016 Pièces déposées (2017). - 2017

Titre propre

Pièces déposées (CM)

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 MTL001-02-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2001-2017 (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série contenant les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

épi 042 (2001-2003)
épi 021 (2004)
épi 040 (2005)
épi 027 (2006-2007)
épi 019 (2008-2009)
épi 024 (2010-2011)
Épi 018 (2012-2015)
Épi 041 (2016-2018)

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés