Titre propre
Pièces déposées (CM). - 2001- .
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 MTL001-02-2
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2001- (Production)
Description matérielle
11 épreuves photographiques : coul. - 7 livres. - 7 disques optiques. - 4 affiches. - Env. 3 cm de documents textuels. - 2 enregistrements sonores : cassettes 1/4. - 2 plans. - 1 épinglette. - 1 spicilège. - 1 plaque. - 1 banderole. - 1 dépliant.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série contient les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
épi 042 (2001-2003)
épi 021 (2004)
épi 040 (2005)
épi 027 (2006-2007)
épi 019 (2008-2009)
épi 024 (2010-2011)
Épi 018 (2012-2015)
Épi 041 (2016-2018)