Sous-série 2 - Pièces déposées (CM). - 2001- .

Pièces déposées (2002). - 2002 Pièces déposées (2003). - 2003 Pièces déposées (2004). - 2004 Pièces déposées (2005). - 2005 Pièces déposées (2006). - 2006 Pièces déposées (2007). - 2007 Pièces déposées (2008). - 2008 Pièces déposées (2009). - 2009 Pièces déposées (2010). - 2010 Pièces déposées (2011). - 2011 Pièces déposées (2012). - 2012 Pièces déposées (2013). - 2013 Pièces déposées (2014). - 2014 Pièces déposées (2015). - 2015 Pièces déposées (2016). - 2016 Pièces déposées (2017). - 2017

Titre propre

Pièces déposées (CM). - 2001- .

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 MTL001-02-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2001- (Production)

Description matérielle

11 épreuves photographiques : coul. - 7 livres. - 7 disques optiques. - 4 affiches. - Env. 3 cm de documents textuels. - 2 enregistrements sonores : cassettes 1/4. - 2 plans. - 1 épinglette. - 1 spicilège. - 1 plaque. - 1 banderole. - 1 dépliant.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série contient les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

épi 042 (2001-2003)
épi 021 (2004)
épi 040 (2005)
épi 027 (2006-2007)
épi 019 (2008-2009)
épi 024 (2010-2011)
Épi 018 (2012-2015)
Épi 041 (2016-2018)

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés