Série 04 - Pièces notariées . - 1651-1668, [19-]

Pièce signée par Jeanne Mance . - 1659, [19-] Pièce signée par Paul Chomedey sieur de Maisonneuve. - 1668, [19-]

Titre propre

Pièces notariées . - 1651-1668, [19-]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 BM002-04

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1900-01-01 - ? (Production)
  • 1651-1668, [19-] (Production)

Description matérielle

4,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte principalement sur des transactions faites devant notaire impliquant notamment Paul Chomedey de Maisonneuve, Jeanne Leber, Jacques Pivot, Jeanne Mance, Nicolas Goddé et les prêtres de Saint-Sulpice. La série comprend des reproductions et des transcriptions dactylogrammes d'actes notariés ainsi qu'une lettre.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Documents reçus aux archives en juin 1997.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

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