Pièce P0030 - Pièces signées de Jean-Baptiste Martel de Saint-Antoine . - 1714, 1761

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Titre propre

Pièces signées de Jean-Baptiste Martel de Saint-Antoine . - 1714, 1761

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Pièce

Cote

CA M001 BM007-1-D17-P0030

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1761-01-01 - ? (Production)
  • 1714, 1761 (Production)

Description matérielle

2 documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1854-1915)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Pièces signées de Jean-Baptiste Martel de Saint-Antoine, garde magasin du Roi à Montréal et membre de la clique de Bigot. Il s'agit d'un procès-verbal de l'arrêt de Martel et de la saisie de ses papiers pour trafic illégal au Canada. Titre basé sur le contenu des pièces. Les documents sont en français. Les pièces portent les cotes 1G4170 et 40596 et 40597.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

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Éléments associés

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Numéro normalisé

N/A

N/A

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Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 038-01-03-02