Titre propre
Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1984-1994 (Production)
Description matérielle
7,5 cm de documents textuels. - env. 0,5 cm de documents cartographiques
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série illustre certaines démarches liées à l'élaboration du plan d'urbanisme et du schéma d'aménagement de la ville de Montréal. Elle nous renseigne également sur les instruments d'urbanisme, tels que le plan d'aménagement d'ensemble.
Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.
Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :
- Dossier 056. - Définition des plans d'aménagement d'ensemble. - 1988
- Dossier 057. - Schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal. - 1984
- Dossier 067. - Suivi réglementaire par arrondissement pour le plan d'urbanisme. - 1993-1994
- Dossier 105. - Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992
- Dossier 159. - Schéma d'aménagement et document complémentaire de la Communauté urbaine de Montréal. - 1986-1994
- Dossier 168. - Définition des instruments d'urbanisme. - 1988-1994
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents de la sous-sous-sous-série sont en français.