Sss-série 01 - Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994

Titre propre

Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Sss-série

Cote

CA M001 VM005-1-02-01-01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1984-1994 (Production)

Description matérielle

7,5 cm de documents textuels. - env. 0,5 cm de documents cartographiques

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-sous-série illustre certaines démarches liées à l'élaboration du plan d'urbanisme et du schéma d'aménagement de la ville de Montréal. Elle nous renseigne également sur les instruments d'urbanisme, tels que le plan d'aménagement d'ensemble.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :


  • Dossier 056. - Définition des plans d'aménagement d'ensemble. - 1988
  • Dossier 057. - Schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal. - 1984
  • Dossier 067. - Suivi réglementaire par arrondissement pour le plan d'urbanisme. - 1993-1994
  • Dossier 105. - Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992
  • Dossier 159. - Schéma d'aménagement et document complémentaire de la Communauté urbaine de Montréal. - 1986-1994
  • Dossier 168. - Définition des instruments d'urbanisme. - 1988-1994

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-sous-sous-série sont en français.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R53-05-1B-09