Titre propre
Plans de 6 dossiers. - 1985-1986, 1990.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-T-02-D201
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1985-1986, 1990 (Production)
Description matérielle
79 plans.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier contient les plans des dossiers suivants :
- Dossier 3052-73 : Loto-Québec (N6) - 12 plans. - 1990.
- Dossier 22022-1-2 : Sous-comité "Intégration Port-ville" (S1) - 3 plans. - 1986.
- Dossier 84 01 07 017 - 18 plans. - 1986.
- Dossier 84 02 37 488 - 3 plans. - 1986.
- Dossier 84 01 06 953 - 26 plans. - 1986.
- Dossier 84 01 06 986 - 17 plans. - 1986.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Traitement sommaire de l'ACQ-0287.
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
R37-06-05-02 : Dossier 3052-73 : Loto-Québec (N6) - 12 plans. - 1990.
R37-06-05-03 : Dossier 22022-1-2 : Sous-comité "Intégration Port-ville" (S1) - 3 plans. - 1986.
R37-06-05-05 : Dossier 84 01 07 017 - 18 plans. - 1986. ; Dossier 84 02 37 488 - 3 plans. - 1986.
R37-06-05-09 : Dossier 84 01 06 953 - 26 plans. - 1986. ; Dossier 84 01 06 986 - 17 plans. - 1986.