Titre propre
Plumitif de la cour des sessions de la paix. - 1878-1898
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du document
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P028-G-1-D001
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1878 à 1898 (Production)
Description matérielle
5,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1878-1909)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Registre compilant le résumé des informations relatives aux causes jugées devant la Cour des sessions de la paix de la municipalité. Le document comporte également en annotation un bon nombre de résumés de témoignages devant la Cour.
État de conservation
Reliure endommagée et pages détachées.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-08-01 (bobine P28-34).
Disponibilité d'autres formats
Disponible sur microfilm.