Titre propre
Politique de rémunération des administrateurs de la SHDM (extrait) . - 2009
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P070-D3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
2009 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Lettre signée par M. Guy Hébert ainsi quun extrait des règlements généraux de la Société d'habitation et de développement de Montréal sur la politique de rémunération des administrateurs de la Société. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Les documents ont été transmis par courriel par Me Yves Saindon, greffier, le 8 mai 2009.