Dossier D17 - Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911

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Titre propre

Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM003-F-2-D17

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911 (Production)

Description matérielle

3 cm de documents textuels (19 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour réparer le pont Bastien, de celle de son entretien subséquent et de celle de la répartition des coûts inhérents à semblable démarche. Il contient des procès-verbaux, un tableau des terres dont les occupants ont des responsabilités quant à la reconstruction et à l'entretien de ce pont.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

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N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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Localisation physique

  • Boîte: 097-04-03-05