Dossier D16 - Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967

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Titre propre

Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM003-F-2-D16

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967 (Production)

Description matérielle

3 cm de documents textuels (137 pièces).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier traite des résolutions du CCJC concernant la prise en charge de certaines dépenses. Il contient de la correspondance, des offres de service, une fiche d'entretien du pont, des factures, un extrait du livre de délibération, une fiche de renseignement sur impôt et revenu, des livrets d'assurance chômage.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 097-04-03-05