Titre propre
Poste de police no 13 . - 4 avril 1907 - 7 décembre 1909
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
4 avril 1907 - 7 décembre 1909 (Production)
Description matérielle
66 documents textuels ; 4 cm. - 7 plans.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur la construction du poste de police no 13 sur la rue Frontenac à l'angle de la rue Forsyth. Dossier contenant des devis et des plans, des rapports, des soumissions, des extraits de procès-verbaux, une sommation et un protêt, un acte de dépôt, un certificat de recherche et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents majoritairement en français.
Grands formats rangés au 172-03-14-00 : plans du poste de police no 13.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles au format numérique, sauf les plans.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
D'autres documents se trouvent dans la série VM1,17. Des documents relatifs au poste de police numéro 13 se trouvent dans le fonds de la Commission spéciale (VM69).