Titre propre
Poursuites civiles devant la Cour du recorder. - 12 mars 1901 - 29 novembre 1917
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P025-F-1-D004
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
12 mars 1901 - 29 novembre 1917 (Production)
Description matérielle
7 cm de documents textuels (registres).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1883-1918)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Plumitif rapportant pour chaque cause, les noms des parties, la date du dépôt de la poursuite, la date où la cause est entendue, la nature de la cause, la condamnation et les frais encourus. .
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Causes numérotées de 1 à 665.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
073-01-05-04 (bobine P25-70).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.