Titre propre
Procédures. - 1987-1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sss-série
Cote
CA M001 VM097-02-04-02-02
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1987-1994 (Production)
Description matérielle
5 cm de documents textuels
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-1978)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur certaines procédures appliquées au sein du service d'urbanisme de la ville de Montréal.
La sous-sous-sous-série comprend des documents d'information, de procédures et de consignes.
Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :
- Dossier 024. - Documents de travail - modalités des mémoires et des énoncés de politiques. - 1987-1988
- Dossier 062. - Module de la gestion du développement - procédures pour demandes. - 1991-1994
- Dossiers 084-85. - Mesures de contrôle intérimaire. - 1992
- Dossier 175. - Procédure des plans de site. - 1987-1994
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Note de langue et graphie
Les documents de la sous-sous-sous-série sont en français.