Sss-série 02 - Procédures. - 1987-1994

Titre propre

Procédures. - 1987-1994

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sss-série

Cote

CA M001 VM097-02-04-02-02

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1987-1994 (Production)

Description matérielle

5 cm de documents textuels

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur certaines procédures appliquées au sein du service d'urbanisme de la ville de Montréal.

La sous-sous-sous-série comprend des documents d'information, de procédures et de consignes.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 024. - Documents de travail - modalités des mémoires et des énoncés de politiques. - 1987-1988
  • Dossier 062. - Module de la gestion du développement - procédures pour demandes. - 1991-1994
  • Dossiers 084-85. - Mesures de contrôle intérimaire. - 1992
  • Dossier 175. - Procédure des plans de site. - 1987-1994

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Note de langue et graphie

Les documents de la sous-sous-sous-série sont en français.

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R53-05-1B-12