Titre propre
Procédures administratives . - 1988-1990
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P071-07-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1988-1990 (Production)
Description matérielle
5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les procédures administratives de la Corporation. Sous-série constituée de règlements, de normes, de procédés administratifs et financiers, de calendriers de réalisations, de plans de gestion financière et de codes de déontologie.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français