Série 17 - Procès docteur David Macloughlin . - 1837-1838

Titre propre

Procès docteur David Macloughlin . - 1837-1838

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 BM002-17

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1837-1838 (Production)

Description matérielle

2 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne du procès intenté au docteur David MacLoughlin par monsieur Dillon, employé à la Bibliothèque royale à Paris, lui réclamant une somme d'argent pour la copie d'un manuscrit de Jacques Cartier effectuée à sa demande pour la Société historique de Québec. La série comprend des documents relatifs au procès dont des requêtes, des déclarations, des sommations, des quittances, des mémoires de frais et des procès-verbaux.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Documents reçus aux archives en juin 1997.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Indications alpha-numériques

La série portait l'indication «Lot 47» à la Bibliothèque de Montréal.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 099-03-02-04