Série 2 - Procès-verbaux . - 12 novembre 1840 - 21 janvier 1910

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Titre propre

Procès-verbaux . - 12 novembre 1840 - 21 janvier 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM043-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 12 novembre 1840 - 21 janvier 1910 (Production)

Description matérielle

16 documents textuels - registres ; 58 cm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Série portant sur les travaux et les décisions de la Commission de la police ainsi que sur les décisions du président de la Commission concernant les permis. Série contenant des procès-verbaux.

État de conservation

Plusieurs reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin, spécialement celles concernant les procès-verbaux du président de la Commission portant sur les permis.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

127-02-01-01 (1902-1904)

Disponibilité d'autres formats

Documents disponible sur microfilm et sur disque compact.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

A l'exception du premier volume, les registres des procès-verbaux de la Commission débutent par un index.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Restauration / Conservation

Le registre 1902-1904 a été restauré en mars 2006 par Nicole Billard : nettoyage à sec, reliure refaite, plats laminés, jaquette de polyester, boîtier de conservation.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Registre: 119-03-02-08
  • Registre: 119-03-02-09
  • Registre: 119-03-02-10
  • Registre: 119-03-02-11
  • Registre: 119-03-02-12
  • Registre: 119-04-02-01
  • Registre: 119-04-02-02
  • Registre: 119-04-02-03
  • Registre: 119-04-02-04
  • Registre: 119-04-02-05
  • Registre: 119-04-02-06
  • Registre: 119-04-02-07
  • Registre: 119-04-02-09
  • Registre: 119-04-02-10
  • Microfilm: ADM-03-11-01
  • Microfilm: ADM-03-11-02
  • Microfilm: ADM-03-11-03
  • Espace réseau: Serveur
  • Registre: 127-02-01-01