Titre propre
Procès-verbaux . - 12 novembre 1840 - 21 janvier 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
12 novembre 1840 - 21 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
16 documents textuels - registres ; 58 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur les travaux et les décisions de la Commission de la police ainsi que sur les décisions du président de la Commission concernant les permis. Série contenant des procès-verbaux.
État de conservation
Plusieurs reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin, spécialement celles concernant les procès-verbaux du président de la Commission portant sur les permis.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
127-02-01-01 (1902-1904)
Disponibilité d'autres formats
Documents disponible sur microfilm et sur disque compact.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
A l'exception du premier volume, les registres des procès-verbaux de la Commission débutent par un index.
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Restauration / Conservation
Le registre 1902-1904 a été restauré en mars 2006 par Nicole Billard : nettoyage à sec, reliure refaite, plats laminés, jaquette de polyester, boîtier de conservation.