Titre propre
Procès-verbaux. - 13 juillet 1845 - 27 mai 1893
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P015-A-1-D001
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
13 juillet 1845 - 27 mai 1893. (Production)
Description matérielle
1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1845-1910)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Registre comprenant aussi des procès-verbaux d'assemblées des électeurs francs tenanciers et des habitants, des règlements, un tirage au sort, des assermentations, de la correspondance, des avis publics, des procédés du Conseil, des requêtes, un rapport des estimateurs, des procès-verbaux de cours d'eaux, des évaluations foncières et un procès-verbal de la Cour des magistrats pour le comté d'Hochelaga.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
117-02-04-14
073-01-04-03 (microfilm 3-30-20-P15-1)
073-01-08-02 (microfilm).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm.