Titre propre
Procès-verbaux . - 16 septembre 1840-12 janvier 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
16 septembre 1840-12 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
14 documents textuels - registres ; 44,3 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur les travaux et les décisions de la Commission des marchés. Série contenant des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la série. Documents en anglais et en français.
État de conservation
Quelques reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
119-02-02-11 (1840-1842) (microfilm ADM. 3-8-1)
119-02-02-12 (1842-1847) (microfilm ADM. 3-8-1)
119-02-02-13 (1847-1848) (microfilm ADM. 3-8-1)
119-02-02-14 (1849-1857) (microfilm ADM. 3-8-1)
119-02-02-15 (1857-1861) (microfilm ADM. 3-8-1)
119-02-02-16 (1861-1866) (microfilm ADM. 3-8-1)
119-02-02-17 (1866-1877) (microfilm ADM. 3-8-1)
119-02-02-18 (1877-1885) (microfilm ADM. 3-8-2)
119-02-02-19 (1885-1892) (microfilm ADM. 3-8-2)
119-02-02-20 (1892-1899) (microfilm ADM. 3-8-2)
119-03-02-01 (1899-1902) (microfilm ADM. 3-8-2)
119-03-02-02 (1902-1904) (microfilm ADM. 3-8-3)
119-03-02-03 (1905-1908) (microfilm ADM. 3-8-3)
119-03-02-04 (1908-1910) (microfilm ADM. 3-8-3)
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
À l'exception des premier (1840-1842) et huitième (1877-1885) volumes, les registres des procès-verbaux de la Commission débutent par un index.