Sous-série 2 - Procès-verbaux - 1877 - 1905

Index des procès-verbaux du Conseil. - [1877? - 1887?] Minutes. - [1887? - 1903?] Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905 P027-B-2-D005-P001 P027-B-2-D004-P001 P027-B-2-D002-P001 P027-B-2-D004-P002 P027-B-2-D002-P002 P027-B-2-D005-P002 P027-B-2-D004-P003 P027-B-2-D002-P003 P027-B-2-D002-P004 P027-B-2-D004-P004

Titre propre

Procès-verbaux - 1877 - 1905

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

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Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P027-B-2

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

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Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1877 - 1905 (Production)

Description matérielle

6 documents textuels.

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Portée et contenu

Sous-série contenant des index et des recueils de procès-verbaux du Conseil.

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