Titre propre
Procès-verbaux. - 1884-1918
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents.
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P025-A-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1884-1918 (Production)
Description matérielle
64 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1883-1918)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les délibérations du Conseil de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant les procès-verbaux et leur index.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Documents classés en ordre chrononologique.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Le contenu de la sous-série est disponible sur microfilm.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Restauration / Conservation
Les 2 recueils couvrant les années 1884-1889 et 1890-1893 ont été restaurés et sont rangés dans un boîtier de conservation.