Sous-série 1 - Procès-verbaux. - 1884-1918

Procès-verbaux. - 6 février 1884 - 30 décembre 1889 Procès-verbaux. - 7 janvier 1890 - 19 août 1893 P025-A-1-D003-P001 P025-A-1-D003-P002 P025-A-1-D004-P001 P025-A-1-D004-P002 P025-A-1-D005-P001 P025-A-1-D005-P002 P025-A-1-D006-P001 P025-A-1-D006-P002 P025-A-1-D007-P001 P025-A-1-D007-P002 P025-A-1-D008-P001 P025-A-1-D008-P002 P025-A-1-D009-P001 P025-A-1-D009-P002 P025-A-1-D010-P001 P025-A-1-D010-P002 P025-A-1-D011-P001 P025-A-1-D011-P002 Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915 P025-A-1-D013-P001 P025-A-1-D013-P002 Procès-verbaux. - 6 juin 1917 - 9 février 1918
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Titre propre

Procès-verbaux. - 1884-1918

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu des documents.

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 P025-A-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1884-1918 (Production)

Description matérielle

64 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

(1883-1918)

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série portant sur les délibérations du Conseil de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant les procès-verbaux et leur index.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Documents classés en ordre chrononologique.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Le contenu de la sous-série est disponible sur microfilm.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Restauration / Conservation

Les 2 recueils couvrant les années 1884-1889 et 1890-1893 ont été restaurés et sont rangés dans un boîtier de conservation.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés