Titre propre
Procès-verbaux. - 19 octobre 1959 - 5 octobre 1960
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-01-03-02-D002
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
19 octobre 1959 - 5 octobre 1960 (Production)
Description matérielle
2,1 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur les délibérations du comité.
Dossier contenant des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu du dossier. Les procès-verbaux sont des copies non signées dont certaines sont certifiées conformes à l'original.
Les documents sont en français et en anglais.