Série 1 - Procès-verbaux des réunions. - 1911-1998

Procès-verbaux (1911-1920) Procès-verbaux (1921-1930) Procès-verbaux (1931-1940) Procès-verbaux (1941-1950) Procès-verbaux (1951-1960) Procès-verbaux (1961-1970)

Titre propre

Procès-verbaux des réunions. - 1911-1998

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM098-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1911-1998 (Production)

Description matérielle

1,33 m de documents textuels (23 volumes). - 3 disques compacts. - 5 microfilms.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La sous-série porte sur les décisions du conseil d'administration de la Commission des services électriques de la Ville de Montréal. Elle renseigne sur la constitution de l'organisme, sa composition et ses activités. Elle contient les procès-verbaux de l'organisme. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Les documents sont disponibles sur microfilm et en format numérique (serveur)

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Les procès-verbaux à partir de 2002 sont classés au fonds MTL207.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés