Titre propre
Procès-verbaux des réunions. - 1911-1998
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM098-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1911-1998 (Production)
Description matérielle
1,33 m de documents textuels (23 volumes). - 3 disques compacts. - 5 microfilms.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur les décisions du conseil d'administration de la Commission des services électriques de la Ville de Montréal. Elle renseigne sur la constitution de l'organisme, sa composition et ses activités. Elle contient les procès-verbaux de l'organisme. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Les documents sont disponibles sur microfilm et en format numérique (serveur)
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Éléments associés
Les procès-verbaux à partir de 2002 sont classés au fonds MTL207.