Titre propre
Procès-verbaux. - 1913-1916
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier.
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 BM101-D002
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1913-1916 (Production)
Description matérielle
1,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1913-1919)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur les décisions de l'Association.
Dossier contenant un recueil de procès-verbaux.
La pièce constituant le dossier porte la cote N/4,1 attribuée lors du premier traitement du fonds de la Ligue des droits de la femme en 1979.
État de conservation
La reliure est endommagée.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais canadien