Titre propre
Procès-verbaux . - 1921-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM074-6
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1921-2001 (Production)
Description matérielle
1303,5 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne des séances du Comité exécutif.
La série comprend des procès-verbaux dont la majorité est reliée dans des registres.
Titre basé sur le contenu de la série.
État de conservation
Les procès-verbaux sont presque tous reliés dans des registres dont certains sont abimés.
Source immédiate d'acquisition
Classement
L'ordre chronologique des registres n'est pas toujours respecté.
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Index des PV de 1921-1924 : VM74,S6,D44.
Index des PV de 1925-1927 : VM74,S6,D45.