Dossier D4 - Procès-verbaux . - 1935-1939

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Procès-verbaux . - 1935-1939

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Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

  • Source du titre propre: Titre basé sur le contenu du dossier.

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 BM014-2-D4

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1935-1939 (Production)

Description matérielle

2,5 cm de documents textuels.

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Compléments du titre de la collection

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Historique de la conservation

Portée et contenu

Dossier portant sur les décisions prises par la Ligue au cours de ses réunions. Dossier contenant un carnet de notes.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Indications alpha-numériques

La pièce porte la cote B/3.1, attribuée lors d'un traitement précédent.

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

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Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

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Dates de production, de révision et de suppression

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Document numérique (Référence) zone des droits

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Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 099-01-02-01