Dossier D01 - Procès-verbaux . - 1946-1947

Titre propre

Procès-verbaux . - 1946-1947

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM146-2-D01

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1946-1947 (Production)

Description matérielle

1,5 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier témoigne des décisions prises par les comités consultatifs de l'industrie et du tourisme lors de leurs réunions entre 1946 et 1947. Il renseigne également sur les décisions des nombreux sous-comités de la Commission de l'industrie dont le sous-comité du zonage et des emplacements industriels, le sous-comité des renseignements industriels et le sous-comité de la publicité et du recrutement industriel.
Le dossier contient des procès-verbaux dont un seul de la Commission du tourisme.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 051-02-05-01