Titre propre
Procès-verbaux . - 1953-1963
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu de la sous-série
Niveau de description
Sous-série
Cote
CA M001 P026-1-1
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1953-1963 (Production)
Description matérielle
23 cm de documents textuels : 6 registres.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1845-1963)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La sous-série porte sur les décisions du conseil municipal. La sous-série comprend des procès-verbaux des assemblées publiques et des comités plénier.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français