Titre propre
Procès-verbaux . - 1953 - 4 janvier 1960
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Attributions et conjectures: Le titre est basé sur le contenu du dossier
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 P026-1-1-D01
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1953 - 4 janvier 1960 (Production)
Description matérielle
6 cm de documents textuels : 1 registre.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1845-1963)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des décisions du conseil municipal réuni en assemblée publique. Le dossier contient des procès-verbaux.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français