Titre propre
Procès-verbaux. - 1975-1984
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM034-1-2-D13b
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1975-1983 (Production)
Description matérielle
12 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1962-1990 , 1992-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Dossier portant sur des décisions prises par la commission.
Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 163 à 235 et autres.
Les documents sont en français et en anglais.