Dossier D14 - Procès-verbaux. - 1983

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Titre propre

Procès-verbaux. - 1983

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 CUM001-A-2-1-D14

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1983 (Production)

Description matérielle

9 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.

Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,14.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

073-01-03-01 (microfilm 3)

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

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Dates de production, de révision et de suppression

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

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Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 050-02-03-01
  • Microfilm: 073-01-03-01