Titre propre
Procès-verbaux . - 23 avril 1956 - 6 aout 1957
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM134-2-D03
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
23 avril 1956 - 6 aout 1957 (Production)
Description matérielle
1,3 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les décisions du Comité nommé pour étudier le règlement 1341.
Le dossier contient des procès-verbaux des réunions de ce Comité.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.