Série 1 - Procès-verbaux. - 23 février 1900-19 janvier 1910

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Titre propre

Procès-verbaux. - 23 février 1900-19 janvier 1910

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM021-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 23 février 1900-19 janvier 1910 (Production)

Description matérielle

48 cm de documents textuels (11 registres).

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série porte sur les travaux et les décisions de la Commission d'hygiène et de statistiques qui a succédé au Comité de santé - Bureau de santé (VM45) en février 1900. La série conient des registres de procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont principalement en anglais. Quelques documents sont en français. Les registres portent respectivement les numéros suivants : 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22.

État de conservation

Plusieurs reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

119-05-02-14 (1900-1901)
119-05-02-15 (1901-1902)
119-05-02-16 (1902-1903)
119-05-02-17 (1903-1904)
119-05-02-18 (1904-1905)
119-05-02-19 (1905-1906)
119-05-02-20 (1906-1907)
119-05-02-21 (1907-1908)
119-05-02-22 (1908)
119-06-05-01 (1908-1909)
119-06-05-02 (1909-1910)

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm (salle de consultation) et sur serveur.
ADM-3-12-3, 1900-1903
ADM-3-12-4, 1903-1908
ADM-3-12-5, 1908-1910

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Les registres des procès-verbaux contiennent un index à l'exception du registre 1906-1907.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Registre: 119-05-02-14
  • Registre: 119-05-02-15
  • Registre: 119-05-02-16
  • Registre: 119-05-02-17
  • Registre: 119-05-02-18
  • Registre: 119-05-02-19
  • Registre: 119-05-02-20
  • Registre: 119-05-02-21
  • Registre: 119-05-02-22
  • Registre: 119-06-05-01
  • Registre: 119-06-05-02
  • Espace réseau: Serveur
  • Microfilm: ADM-03-12-03
  • Microfilm: ADM-03-12-04
  • Microfilm: ADM-03-12-05