Titre propre
Procès-verbaux. - 23 février 1900-19 janvier 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
23 février 1900-19 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
48 cm de documents textuels (11 registres).
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série porte sur les travaux et les décisions de la Commission d'hygiène et de statistiques qui a succédé au Comité de santé - Bureau de santé (VM45) en février 1900. La série conient des registres de procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont principalement en anglais. Quelques documents sont en français. Les registres portent respectivement les numéros suivants : 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22.
État de conservation
Plusieurs reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
119-05-02-14 (1900-1901)
119-05-02-15 (1901-1902)
119-05-02-16 (1902-1903)
119-05-02-17 (1903-1904)
119-05-02-18 (1904-1905)
119-05-02-19 (1905-1906)
119-05-02-20 (1906-1907)
119-05-02-21 (1907-1908)
119-05-02-22 (1908)
119-06-05-01 (1908-1909)
119-06-05-02 (1909-1910)
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm (salle de consultation) et sur serveur.
ADM-3-12-3, 1900-1903
ADM-3-12-4, 1903-1908
ADM-3-12-5, 1908-1910
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Les registres des procès-verbaux contiennent un index à l'exception du registre 1906-1907.