Titre propre
Procès-verbaux . - 4 juillet 1851 - 19 janvier 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre basé sur le contenu de la série
Niveau de description
Série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
4 juillet 1851 - 19 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
12 cm de documents textuels : registre ; 65 cm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série portant sur les travaux et les décisions de la Commission de l'aqueduc. Série contenant des procès-verbaux et des index de procès-verbaux.
État de conservation
La reliure du troisième registre est endommagée.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
119-01-01-03 (1851-1857) (bobine ADM-3-1-1, CD 8)
119-01-01-04 (1858-1864) (bobine ADM-3-1-1, CD 8)
119-01-01-05 (1864-1872) (bobine ADM-3-1-1, CD 8)
119-01-01-06 (1873-1878) (bobine ADM-3-1-1, CD 8)
119-01-01-07 (1879-1887) (bobine ADM-3-1-1 et ADM-3-1-2, CD 8)
119-01-01-08 (1888-1891) (bobine ADM-3-1-2, CD 9)
119-01-01-09 (1892-1895) (bobine ADM-3-1-2, CD 9)
119-01-01-10 (1896-1898) (bobine ADM-3-1-2, CD 9)
119-01-01-11 (1899-1900) (bobine ADM-3-1-2 et ADM-3-1-3, CD 9)
119-01-01-12 (1901-1904) (bobine ADM-3-1-3, CD 9)
119-01-01-13 (1904-1906) (bobine ADM-3-1-3, CD 9)
119-01-01-14 (1907-1910) (bobine ADM-3-1-3, CD 9)
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm et sur disque compact.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Tous les registres débutent par un index.