Titre propre
Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Sous-série
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920 (Production)
Description matérielle
41 cm de documents textuels. - 5 bobines de microfilm : 35 mm.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Sous-série portant sur les travaux et les décisions du Comité de santé et du Bureau de santé. Sous-série contenant des procès-verbaux et les index des procès-verbaux ainsi que des registres de transcriptions de correspondance du Bureau de santé. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont principalement en anglais. Les registres portent respectivement les numéros suivants : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 23.
État de conservation
Plusieurs reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
119-05-02-03 : 1871-1876
119-05-02-05 : 1884-1885
119-05-02-06 : 1885-1886
119-05-02-07 : 1886-1889
119-05-02-08 : 1889-1891
119-05-02-09 : 1891-1893
119-05-02-10 : 1893-1895
119-05-02-11 : 1895-1897
119-05-02-12 : 1897-1898
119-05-02-13 : 1898-1900
119-06-05-03 : mai 1911-fév. 1920 registre # 23
081-02-08-02
microfilm ADM-3-12A-1 / Index des Rapports et Documents 1847 à 1909
microfilm ADM-3-12-1 / 1871-1890 (Manquant)
microfilm ADM-3-12-2 / 1891-1898
microfilm ADM-3-12-3 / 1898-1900
microfilm ADM-3-12-4 / 1903-1908
microfilm ADM-3-12-5 / 1908-1920
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Les registres des procès-verbaux contiennent un index. L'index du registre de 1886-1889 est incomplet.
Instrument de recherche
Éléments associés
Les registres produits par l'instance administrative qui a succédée au Bureau de santé en février 1900, la Commission d'hygiène et de statistiques, se trouvent dans le VM21,S1.