Sous-série 1 - Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920

VM45-1-1_1871-1876 VM45-1-1_1884-1885 VM45-1-1_1885-1886 VM45-1-1_1886-1889 VM45-1-1_1889-1891 VM45-1-1_1891-1893 VM45-1-1_1893-1895 VM45-1-1_1895-1897 VM45-1-1_1897-1898 VM45-1-1_1898-1900

Titre propre

Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 VM045-1-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920 (Production)

Description matérielle

41 cm de documents textuels. - 5 bobines de microfilm : 35 mm.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série portant sur les travaux et les décisions du Comité de santé et du Bureau de santé. Sous-série contenant des procès-verbaux et les index des procès-verbaux ainsi que des registres de transcriptions de correspondance du Bureau de santé. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont principalement en anglais. Les registres portent respectivement les numéros suivants : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 23.

État de conservation

Plusieurs reliures sont fragiles et doivent être manipulées avec soin.

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

119-05-02-03 : 1871-1876
119-05-02-05 : 1884-1885
119-05-02-06 : 1885-1886
119-05-02-07 : 1886-1889
119-05-02-08 : 1889-1891
119-05-02-09 : 1891-1893
119-05-02-10 : 1893-1895
119-05-02-11 : 1895-1897
119-05-02-12 : 1897-1898
119-05-02-13 : 1898-1900
119-06-05-03 : mai 1911-fév. 1920 registre # 23

081-02-08-02
microfilm ADM-3-12A-1 / Index des Rapports et Documents 1847 à 1909
microfilm ADM-3-12-1 / 1871-1890 (Manquant)
microfilm ADM-3-12-2 / 1891-1898
microfilm ADM-3-12-3 / 1898-1900
microfilm ADM-3-12-4 / 1903-1908
microfilm ADM-3-12-5 / 1908-1920

Disponibilité d'autres formats

Documents disponibles sur microfilm et en format numérique.

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Les registres des procès-verbaux contiennent un index. L'index du registre de 1886-1889 est incomplet.

Éléments associés

Les registres produits par l'instance administrative qui a succédée au Bureau de santé en février 1900, la Commission d'hygiène et de statistiques, se trouvent dans le VM21,S1.

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Espace réseau: Serveur
  • Registre: 119-05-02-03
  • Registre: 119-05-02-05
  • Registre: 119-05-02-06
  • Registre: 119-05-02-07
  • Registre: 119-05-02-08
  • Registre: 119-05-02-09
  • Registre: 119-05-02-10
  • Registre: 119-05-02-11
  • Registre: 119-05-02-12
  • Registre: 119-05-02-13
  • Registre: 119-06-05-03
  • Microfilm: 081-02-08-02