Titre propre
Procès-verbaux . - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM087-A
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
7 mars 1907 - 19 janvier 1910 (Production)
Description matérielle
5,7 cm de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1833-aujourd'hui)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Série illustrant les décisions et les travaux de la Commission.
Série constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
048-06-01-03
Salle de consultation (microfilm ADM-3-4-1)
072-02-05-01 (cd 1).
Disponibilité d'autres formats
Documents disponibles sur microfilm et sur disque compact.
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Le premier volume comprend, à la fin, des états de comptes de téléphones, de fournitures et de réparations, une liste de salaires pour l'année 1908, des réquisitions de crédits pour cette même année et une liste de livres pour la Bibliothèque civique choisis par la Commission.