Ss-série 1 - Procès-verbaux des séances . - 1970-2001

Procès-verbaux. - 1970 Procès-verbaux. - 1971 Procès-verbaux. - 1972 Procès-verbaux. - 1973 Procès-verbaux. - 1974 Procès-verbaux. - 1975 Procès-verbaux. - 1976 Procès-verbaux. - 1977 Procès-verbaux. - 1978 Procès-verbaux. - 1979 Procès-verbaux. - 1980 Procès-verbaux. - 1981 Procès-verbaux. - 1982 Procès-verbaux. - 1983 Procès-verbaux. - 1984 Procès-verbaux. - 1985 Procès-verbaux. - 1986 Procès-verbaux. - 1987 Procès-verbaux. - 1988 Procès-verbaux. - 1989 Procès-verbaux. - 1990 Procès-verbaux. - 1991 Procès-verbaux. - 1992 Procès-verbaux. - 1993 Procès-verbaux. - 1994
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Titre propre

Procès-verbaux des séances . - 1970-2001

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité

Notes du titre

Niveau de description

Ss-série

Cote

CA M001 CUM001-A-2-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1970-2001 (Production)

Description matérielle

2,03 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Historique de la conservation

Portée et contenu

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Classement chronologique.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Les dossiers de résolutions relatifs à des mesures disciplinaires du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal sont inaccessibles.

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés