Titre propre
Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 1970-2001
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Ss-série
Cote
CA M001 CUM001-A-2-3
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1970-2001 (Production)
Description matérielle
15 cm de documents textuels. - 5 fichiers numériques.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1970-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité et ont aussi été numérisés.