Sous-série 1 - Procès-verbaux du comité exécutif. - 2001-

Procès-verbaux (2002). - 2002 Procès-verbaux (2003 ). - 2003 Procès-verbaux (2004). - 2004 Procès-verbaux (2005). - 2005 Procès-verbaux (2006). - 2006 Procès-verbaux (2007). - 2007 Procès-verbaux (2008). - 2008 Procès-verbaux (2009). - 2009 Procès-verbaux (2010). - 2010 Procès-verbaux (2011). - 2011 Procès-verbaux (2012). - 2012 Procès-verbaux (2013). - 2013 Procès-verbaux (2014). - 2014 Procès-verbaux (2015). - 2015 Procès-verbaux (2016). - 2016 Procès-verbaux (2017). - 2017 Procès-verbaux (2018). - 2018 Procès-verbaux (2019). - 2019

Titre propre

Procès-verbaux du comité exécutif. - 2001-

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Sous-série

Cote

CA M001 MTL002-2-1

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 2001- (Production)

Description matérielle

162 cm de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Sous-série portant sur les séances tenues par le comité exécutif. Sous-série contenant des procès-verbaux.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Dossiers versés aux archives par la division du soutien au conseil et à l'exécutif de la Direction du greffe.

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

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