Série 10 - Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.

General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889. General Index to Minutes of Council. - 1840-1871 Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841 Procès-verbaux : volume 2. - 1841 Procès-verbaux : volume 4. - 1842 Procès-verbaux : volume 5. - 1842-1843 Procès-verbaux : volume 6. - 1843 Procès-verbaux : volume 7. - 1843 Procès-verbaux : volume 8. - 1843 Procès-verbaux : volume 9. - 1843 Procès-verbaux : volume 10. - 1843-1844 Procès-verbaux : volume 11. - 1844 Procès-verbaux : volume 12. - 1844 Procès-verbaux : volume 13 . - 1844 Procès-verbaux : volume 14. - 1844 Procès-verbaux : volume 15. - 1844 Procès-verbaux : volume 16. - 1844-1845 Procès-verbaux : volume 17. - 1845 Procès-verbaux : volume 18. - 1845 Procès-verbaux : volume 19 . - 1845 Procès-verbaux : volume 20. - 1845 Procès-verbaux : volume 21 . - 1845 Procès-verbaux : volume 22 . - 1845 Procès-verbaux : volume 23. - 1845-1846 Procès-verbaux : volume 24. - 1846
Résultats 1 à 25 sur 261 Afficher tout

Titre propre

Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Série

Cote

CA M001 VM001-10

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1840-2001 (Production)

Description matérielle

17,45 m de documents textuels.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans le fonds VM035.
La série est composée des registres de procès-verbaux.

État de conservation

Les volumes suivants ont été restaurés: 13, 14, 20, 24, 50, 57, 58, 60, 62, 88, 90 et 91.

Source immédiate d'acquisition

Classement

La série est classée en ordre chronologique.

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés