Titre propre
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Série
Cote
CA M001 VM001-10
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1840-2001 (Production)
Description matérielle
17,45 m de documents textuels.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1832-1836, 1840-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans le fonds VM035.
La série est composée des registres de procès-verbaux.
État de conservation
Les volumes suivants ont été restaurés: 13, 14, 20, 24, 50, 57, 58, 60, 62, 88, 90 et 91.
Source immédiate d'acquisition
Classement
La série est classée en ordre chronologique.