Titre propre
Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM097-02-02-02-01-D003
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1987-1992 (Production)
Description matérielle
20,5 cm de documents textuels : 14 chemises. - 33 photographies : coul.
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
(1941-2001)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier porte sur les différentes activités de concertations préalables à l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal, les processus d'adoption et de validation du plan, les activités de relations publiques soulignant son adoption, l'impression et la diffusion du plan d'urbanisme et les relations entre le Service d'habitation et de développement urbain, les autres services de la ville et les comités-conseils d'arrondissements. Le dossier est classé en quatorze chemises.
- Chemise 1: Rapport sur le processus de concertation sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements. Les documents de référence mentionné dans la note de présentation n'ont pas été versés.
- Chemise 2 : Relations avec les Comités-Conseils d'Arrondissements (CCA), correspondance par rapport à la tenu des colloque d'information sur le plan d'urbanisme, , recommandation des CCA suite à la démarche de concertation, décisions du comité exécutif, recommandations au secrétaire général, notes explicatives, avis de convocations, aide-mémoire sur les comités d'arrondissement
- Chemise 3 : Comité consultatif - Planning Statement for the Central Area (en anglais)
- Chemise 4 : organisation du forum de concertation sur le plan directeur de l'arrondissement Centre, rapport d'étape, correspondance, notes explicatives, décisions du comité exécutif, document d'information et de préparation des participants aux forums sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements
- Chemise 5 : Réponse du comité exécutif aux recommandations des comités-conseils d'arrondissement sur les enjeux d'aménagement et de développement - synthèse des orientations retenues pour l'élaboration du plan d'urbanisme, documents de travail, scénario d'adoption du plan directeur, scénario de la démarche de consultation dans les arrondissements, version préliminaire du plan de communication, rapport au comité exécutif
- Chemise 6 : Rapport au comité exécutif de la ville de Montréal sur le processus de validation administrative du plan d'urbanisme de Montréal, extrait de procès-verbal, documents sur les activités de relations publiques soulignant l'adoption du premier Plan d'urbanisme de l'histoire de Montréal, La démarche d'adoption du plan d'urbanisme de la ville de Montréal - Renseignements généraux sur la consultation publique
- Chemise 7 : suivi du processus de validation administrative, processus de validation administrative du plan d'urbanisme,
- Chemise 8 : Commentaires de la CIDEM concernant le plan d'aménagement et de développement de Montréal et les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur le plan d'urbanisme
- Chemise 9 : Commentaires de la CIDEC et d'autres services de la ville sur le plan d'urbanisme
- Chemise 10 : implication du Service de la planification et de la concertation
- Chemise 11: correspondance concernant la conformité de programmes de développement de divers emplacement aux projets de plans directeurs d'arrondissement
- Chemise 12 : suivis par rapport aux dossiers conjoints SLDC/SHDU (Service des loisirs et du développement communautaire et Service de l'habitation et du développement urbain), Cadre de référence pour le développement socio-culturel des arrondissements de Montréal
- Chemise 13 : Commentaires du Service des travaux publics sur le plan d'urbanisme de la ville
- Chemise 14 : Photographies
Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.04.