Dossier D003 - Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992

Titre propre

Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 VM097-02-02-02-01-D003

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • 1987-1992 (Production)

Description matérielle

20,5 cm de documents textuels : 14 chemises. - 33 photographies : coul.

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Le dossier porte sur les différentes activités de concertations préalables à l'élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal, les processus d'adoption et de validation du plan, les activités de relations publiques soulignant son adoption, l'impression et la diffusion du plan d'urbanisme et les relations entre le Service d'habitation et de développement urbain, les autres services de la ville et les comités-conseils d'arrondissements. Le dossier est classé en quatorze chemises.

  • Chemise 1: Rapport sur le processus de concertation sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements. Les documents de référence mentionné dans la note de présentation n'ont pas été versés.
  • Chemise 2 : Relations avec les Comités-Conseils d'Arrondissements (CCA), correspondance par rapport à la tenu des colloque d'information sur le plan d'urbanisme, , recommandation des CCA suite à la démarche de concertation, décisions du comité exécutif, recommandations au secrétaire général, notes explicatives, avis de convocations, aide-mémoire sur les comités d'arrondissement
  • Chemise 3 : Comité consultatif - Planning Statement for the Central Area (en anglais)
  • Chemise 4 : organisation du forum de concertation sur le plan directeur de l'arrondissement Centre, rapport d'étape, correspondance, notes explicatives, décisions du comité exécutif, document d'information et de préparation des participants aux forums sur les enjeux d'aménagement et de développement des arrondissements
  • Chemise 5 : Réponse du comité exécutif aux recommandations des comités-conseils d'arrondissement sur les enjeux d'aménagement et de développement - synthèse des orientations retenues pour l'élaboration du plan d'urbanisme, documents de travail, scénario d'adoption du plan directeur, scénario de la démarche de consultation dans les arrondissements, version préliminaire du plan de communication, rapport au comité exécutif
  • Chemise 6 : Rapport au comité exécutif de la ville de Montréal sur le processus de validation administrative du plan d'urbanisme de Montréal, extrait de procès-verbal, documents sur les activités de relations publiques soulignant l'adoption du premier Plan d'urbanisme de l'histoire de Montréal, La démarche d'adoption du plan d'urbanisme de la ville de Montréal - Renseignements généraux sur la consultation publique
  • Chemise 7 : suivi du processus de validation administrative, processus de validation administrative du plan d'urbanisme,
  • Chemise 8 : Commentaires de la CIDEM concernant le plan d'aménagement et de développement de Montréal et les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur les plans directeurs d'arrondissements, commentaires sur le plan d'urbanisme
  • Chemise 9 : Commentaires de la CIDEC et d'autres services de la ville sur le plan d'urbanisme
  • Chemise 10 : implication du Service de la planification et de la concertation
  • Chemise 11: correspondance concernant la conformité de programmes de développement de divers emplacement aux projets de plans directeurs d'arrondissement
  • Chemise 12 : suivis par rapport aux dossiers conjoints SLDC/SHDU (Service des loisirs et du développement communautaire et Service de l'habitation et du développement urbain), Cadre de référence pour le développement socio-culturel des arrondissements de Montréal
  • Chemise 13 : Commentaires du Service des travaux publics sur le plan d'urbanisme de la ville
  • Chemise 14 : Photographies

Le dossier portait anciennement la cote 12.01.01.04.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: R53-05-1A-09