Pièce P5417 - Projet de règlement établissant un schéma d'aménagement du territoire de la Communauté urbaine de Montréal. - [197-]

Titre propre

Projet de règlement établissant un schéma d'aménagement du territoire de la Communauté urbaine de Montréal. - [197-]

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Communauté urbaine de Montréal (Québec)

Notes du titre

Niveau de description

Pièce

Cote

CA M001 XCD00-P5417

Mention d'édition

Montréal : Communauté urbaine de Montréal

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • [197-] (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

V.1100.14.

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

Mots-clés - Sujets (non utilisés)

Mots-clés - Lieux (non utilisés)

Mots-clés - Nom (niveau supérieur seulement)

Mots-clés - Genre (non utilisés)

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés