Titre propre
Proposition d'animation culturelle et réglements sur les marchés publics. . - 1994
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA M001 VM049-20-1-D13
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
1994 (Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Le dossier témoigne des divers projets d'animation culturelle qui pourraient être présentés à l'Espace Bonsecours, ainsi que les lois et réglements concernant les marchés publics.
Le dossier comprend deux rapports qui sont des propositions, des réglements et des plans.
Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.