Dossier D05 - Publications de la CUM : cotes 1D-00-01-01F à 1D-00-12-09F

Titre propre

Publications de la CUM : cotes 1D-00-01-01F à 1D-00-12-09F

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 XCD001-D05

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Les titres suivants sont disponibles :
1D-00-01-01F : Présentation sommaire des services fournis par la CUM.
1D-00-02-01F : Les commissions permanentes du Conseil - Fonctionnement et articles de loi pertinents.
1D-02-03-01F : Rôle et fonctionnement des commissions permanentes du Conseil de la CUM (1990)
1D-00-04-01F : Bureau du Président : Son histoire et son rôle ( Document l ) - (1989)
1D-00-05-01F : Éléments de réflexion sur la prise en charge de la direction générale de la CUM (1990)
1D-00-06-01F : B.T.M. International (1987)
1D-00-07-01F : CUM - Division des ressources humaines, section santé et sécurité au travail. (1990 )
1D-00-08-01F : Soutien technique - CUM (1993)
1D-00-09-01F : La vérification interne (1981)
1D-00-10-01F : Bureau du Taxi : Mission et activités (1994)
1D-00-11-01F : La structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la communauté - rapport du sous-comité d'étude (1979)
1D-00-12-02A : Report of the study commitee on the Montreal urban community (1973)
1D-00-12-01F : Rapport du comité d'étude de la CUM - Tome l (1973)
1D-00-12-02F : Synthèse des rapports des sous-comités créée par le comité d'étude de la CUM - Tome ll (1973)
1D-00-12-03F : Santé et Bien-être ( comité d'étude de la CUM )
1D-00-12-04F : Transport ( comité d'étude de la CUM )
1D-00-12-05F : Habitation ( comité d'étude de la CUM )
1D-00-12-06F : Sécurité publique ( comité d'étude de la CUM ) - 1973
1D-00-12-07F : Planification urbaine et développement économique ( comité d'étude de la CUM )
1D-00-12-08F : Structure administrative ( comité d'étude de la CUM )
1D-00-12-09F : Finances l ( comité d'étude de la CUM )
1D-00-12-09F : Finances ll ( comité d'étude de la CUM ).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

165-03-04-02 (1D-00-01-01F à 1D-00-12-06F)
165-03-04-03 (1D-00-12-07F à 1D-00-12-09F).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Liste numérique et liste alphabétique des publications.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 165-03-04-02
  • Boîte: 165-03-04-03