Dossier D06 - Publications de la CUM : cotes 1D-00-12-10F à 1D-01-01-02F

Titre propre

Publications de la CUM : cotes 1D-00-12-10F à 1D-01-01-02F

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 XCD001-D06

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Les titres suivants sont disponibles : 1D-00-12-10F : Rapport du sous-comité récréation et protection de l'environnement. (1973)
1D-00-12-11F : Éducation ( comité d'étude de la CUM ) .
1D-00-13-01F : CUM
1D-00-14-01A : Valuation department Repertory for the benefit of the municipalities of the Montreal Urban Community (1995)
1D-00-14-01F : Répertoire du Service de l'évaluation à l'intention des municipalités de la CUM (1995)
1D-00-18-01A : 9-1-1 : When every seconds counts ...
1D-00-18-01F : 9-1-1 : Quand les secondes comptent ... (1993)
1D-00-18-01F : 9-1-1 : Quand les secondes comptent ... (1998)
1D-00-18-01F : 9-1-1 : Quand les secondes comptent ... (2000)
1D-00-19-01F : La présentation du projet d'entreprise (version finale) - 1994
1D-00-21-01F : Le guide de l'employé de la CUM - Cadre (1992)
1D-00-01-01B : Loi de la CUM (sanctionnée le 23 décembre 1969)
1D-01-01-02F : Codification administrative de la loi sur la CUM. (1996).

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

165-03-04-04 (1D-00-12-10F à 1D-01-01-02F).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Liste numérique et liste alphabétique des publications.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 165-03-04-04