Dossier D10 - Publications de la CUM : cotes 1D-02-09-01F à 1D-02-20-01F

Titre propre

Publications de la CUM : cotes 1D-02-09-01F à 1D-02-20-01F

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 XCD001-D10

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Les titres suivants sont disponibles :
1D-02-09-01F : Rapport annuel 1989 - Comité d'examen des plaintes - Période du 1er janvier au 31 décembre - STCUM
1D-02-09-01F : Rapport annuel 1992 - Comité d'examen des plaintes - Période du 1er janvier au 31 décembre - STCUM
1D-02-09-01F : Rapport annuel 1993 - Comité d'examen des plaintes - Période du 1er janvier au 31 décembre - STCUM
1D-02-09-01F : Rapport annuel 1994 - Comité d'examen des plaintes - Période du 1er janvier au 31 décembre - STCUM
1D-02-09-01F : Rapport annuel 1995 - Comité d'examen des plaintes - Période du 1er janvier au 31 décembre - STCUM
1D-02-10-01B : Comité consultatif du président du comité exécutif de la CUM sur les relations interculturelles - Rapport annuel 1986-1987
1D-02-11-01F : Plan d'action 1988 - STCUM
1D-02-11-02F : Plan d'action 1989-1990-1991 - Transport adapté pour personnes handicapées - STCUM (1988)
1D-02-12-01F : Activités 1972 - Conseil de sécurité publique CUM
1D-02-13-01F : Rapport annuel informatique - Bilan 1992 - Prévisions 1993
1D-02-13-01F : Rapport annuel informatique - Bilan 1993 - Prévisions 1994
1D-02-13-01F : Rapport annuel informatique - Bilan 1994 - Prévisions 1995
1D-02-13-01F : Rapport annuel informatique - Bilan 1995 - Prévisions 1996
1D-02-13-01F : Rapport annuel informatique - Bilan 1996 - Prévisions 1997
1D-02-13-01F : Rapport annuel informatique - Bilan 1997 - Prévisions 1998
1D-02-13-01F : Rapport annuel informatique - Bilan 1998 - Prévisions 1999
1D-02-14-01F : Bilan 1993 - Service de la planification du territoire Division des parcs régionaux - aménagement des parcs - contrats ( Janvier 1994 )
1D-02-14-02F : Bilan 1993 - Service de la planification du territoire Division des parcs régionaux - ( Avril 1994 )
1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1990 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1991 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1992 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1993 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1994 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1995 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1996 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1997 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1998 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 1999 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 2000 - CUM 1D-02-15-01F : Achat coopératif - Bilan au 3 décembre 2001 - CUM 1D-02-16-01F : Politique et procédures de rétention de services professionnels - CUM
1D-02-17-01F : Rapport final du projet de Réingénierie de l'approvisionnement en biens et services de la Communauté - CUM (1995) 1D-02-17-02F : Rapport final du projet de Réingénierie de l'approvisionnement en biens et services de la Communauté - Annexes - CUM (1995)
1D-02-18-01F : Plan directeur des opérations 1985-1987 (juin 1985)
1D-02-19-01F : Résumé des principales activités des commissions permanentes du Conseil au cours de 1993. (1994)
1D-02-19-02F : Résumé des principales activités des commissions permanentes du Conseil du 1er janvier au 30 novembre 1994.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

165-03-06-04 (1D-02-09-01F à 1D-02-15-01F)
165-03-07-01 (1D-02-15-01F à 1D-02-20-01F).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Liste numérique et liste alphabétique des publications.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 165-03-06-04
  • Boîte: 165-03-07-01