Titre propre
Publications de la CUM : cotes 1D-03-13-01F à 1D-05-07-01F
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Date(s)
-
(Production)
Description matérielle
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Les titres suivants sont disponibles :
1D-03-13-01F : CUM - Évolution du budget 1985-1992
1D-03-13-02F : CUM - Évolution du budget 1985-1994
1D-03-14-01F : La fiscalité à la CUM - 1979
1D-03-14-02F : Réforme de la fiscalité municipale et du financement des communautés urbaines et régionale et du transport en commun - Synthèse - 1979
1D-03-15-01F : Document de travail en vue des travaux du comité conjoint sur la fiscalité municipale - 1979
1D-03-16-01F : Étude de faisabilité - CUM - 1985
1D-03-17-01F : Prévisions budgétaires 1985
1D-03-17-01F : Prévisions budgétaires 1986
1D-03-18-01F : Évolution des principaux indices fiscaux et financiers - 1991
1D-03-19-01F : Rapport à la commission de l'Évaluation et des finances - Évolution des rôles d'évaluation des municipalités de la communauté de 1972 à 1984
1D-03-21-01F : Évaluation 30 ans 1970-2000 - CUM
1D-03-22-01F : Scénarios financiers budgétaires 1984 - 1985 - 1986.
1D-03-23-01F : Rétrospectives financières 1973-1984 - CUM
1D-03-24-01F : Rapport du trésorier à la commission de l'évaluation, des finances et du développement économique sur le processus budgétaire et le contrôle des dépenses de la CUM - 1988
1D-03-25-01F : Rôles trienneaux 2001-2002-2003 Statistiques et rôles fonciers - 2000
1D-03-26-01F : Ville de Lachine - Évolution des principaux indices fiscaux et financiers - 1991
1D-03-27-01F : Rapport Bergevin - (Groupe d'étude sur le rôle d'évaluation de la CUM ) - 1976
1D-04-01-01F : Étude préliminaire d'un SIRS - Rapport - 1976
1D-04-01-02F : Étude préliminaire d'un SIRS - Sommaire exécutif - 1990
1D-04-02-01F : Le cahier des guides, politiques et procédures en matière de communication du service de police de Montréal.
1D-05-01-01F : Document-synthèse des états généraux sur les comités consultatifs mixtes au SPCUM - Vers un partenariat Police-Citoyen : où en sommes-nous ? - 1992
1D-05-02-01F : Le réaménagement de la carte policière de la CUM - 1981
1D-05-03-01F : Un pas de plus vers une police communautaire - 1992
1D-05-04-01A : Toward neighbourhood policing - 1995
1D-05-04-01F : Vers la police de quartier - 1995
1D-05-04-02F : Vers la police de quartier (annexes) - 1995
1D-05-04-03F : Vers la police de quartier (synthèse) - 1995
1D-05-04-04F : Vers la police de quartier
1D-05-05-01F : Recueil des programmes sociopréventifs et communautaires de SPCUM - 1995
1D-05-06-01B : Allocation des ressources humaines et physiques - Police - 1974
1D-05-06-01B : Allocation des ressources humaines et physiques - Police - 1972
1D-05-07-01F : Rapport du Conseil de sécurité publique CUM - 1970
1D-05-07-01F : Rapport du Conseil de sécurité publique CUM - 1970 - Copie Cabinet du Directeur.
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
165-04-02-04 (1D-03-13-01F à 1D-05-04-01F)
165-04-03-01 (1D-05-04-02F à 1D-05-07-01F).
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Liste numérique et liste alphabétique des publications.