Dossier D16 - Publications de la CUM : cotes 1D-03-13-01F à 1D-05-07-01F

Titre propre

Publications de la CUM : cotes 1D-03-13-01F à 1D-05-07-01F

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 XCD001-D16

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Les titres suivants sont disponibles :
1D-03-13-01F : CUM - Évolution du budget 1985-1992
1D-03-13-02F : CUM - Évolution du budget 1985-1994
1D-03-14-01F : La fiscalité à la CUM - 1979
1D-03-14-02F : Réforme de la fiscalité municipale et du financement des communautés urbaines et régionale et du transport en commun - Synthèse - 1979
1D-03-15-01F : Document de travail en vue des travaux du comité conjoint sur la fiscalité municipale - 1979
1D-03-16-01F : Étude de faisabilité - CUM - 1985
1D-03-17-01F : Prévisions budgétaires 1985
1D-03-17-01F : Prévisions budgétaires 1986
1D-03-18-01F : Évolution des principaux indices fiscaux et financiers - 1991
1D-03-19-01F : Rapport à la commission de l'Évaluation et des finances - Évolution des rôles d'évaluation des municipalités de la communauté de 1972 à 1984
1D-03-21-01F : Évaluation 30 ans 1970-2000 - CUM
1D-03-22-01F : Scénarios financiers budgétaires 1984 - 1985 - 1986.
1D-03-23-01F : Rétrospectives financières 1973-1984 - CUM
1D-03-24-01F : Rapport du trésorier à la commission de l'évaluation, des finances et du développement économique sur le processus budgétaire et le contrôle des dépenses de la CUM - 1988
1D-03-25-01F : Rôles trienneaux 2001-2002-2003 Statistiques et rôles fonciers - 2000
1D-03-26-01F : Ville de Lachine - Évolution des principaux indices fiscaux et financiers - 1991
1D-03-27-01F : Rapport Bergevin - (Groupe d'étude sur le rôle d'évaluation de la CUM ) - 1976
1D-04-01-01F : Étude préliminaire d'un SIRS - Rapport - 1976
1D-04-01-02F : Étude préliminaire d'un SIRS - Sommaire exécutif - 1990
1D-04-02-01F : Le cahier des guides, politiques et procédures en matière de communication du service de police de Montréal.
1D-05-01-01F : Document-synthèse des états généraux sur les comités consultatifs mixtes au SPCUM - Vers un partenariat Police-Citoyen : où en sommes-nous ? - 1992
1D-05-02-01F : Le réaménagement de la carte policière de la CUM - 1981
1D-05-03-01F : Un pas de plus vers une police communautaire - 1992
1D-05-04-01A : Toward neighbourhood policing - 1995
1D-05-04-01F : Vers la police de quartier - 1995
1D-05-04-02F : Vers la police de quartier (annexes) - 1995
1D-05-04-03F : Vers la police de quartier (synthèse) - 1995
1D-05-04-04F : Vers la police de quartier
1D-05-05-01F : Recueil des programmes sociopréventifs et communautaires de SPCUM - 1995
1D-05-06-01B : Allocation des ressources humaines et physiques - Police - 1974
1D-05-06-01B : Allocation des ressources humaines et physiques - Police - 1972
1D-05-07-01F : Rapport du Conseil de sécurité publique CUM - 1970
1D-05-07-01F : Rapport du Conseil de sécurité publique CUM - 1970 - Copie Cabinet du Directeur.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

165-04-02-04 (1D-03-13-01F à 1D-05-04-01F)
165-04-03-01 (1D-05-04-02F à 1D-05-07-01F).

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Liste numérique et liste alphabétique des publications.

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

N/A

N/A

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

N/A

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 165-04-02-04
  • Boîte: 165-04-03-01