Dossier D31 - Publications de la CUM : cotes 1D-11-15-01A à 1M-06-06-01F

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Publications de la CUM : cotes 1D-11-15-01A à 1M-06-06-01F

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CA M001 XCD001-D31

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Historique de la conservation

Portée et contenu

Les titres suivants sont disponibles:
1D-11-15-01A: Montreal Urban Community: Declaration of the Communauté urbaine de Montréal on intercultural and interracial relations
1D-11-15-01F: Communauté urbaine de Montréal: Déclaration de la Communauté urbaine de Montréal sur les relations interculturelles et interraciales
1D-11-16-01F: La théorie à l'épreuve du quotidien: Sessions de sensibilisation aux réalités multiculturelles dispensées au Service de police de la Communauté urbaine de Montréal
1D-11-17-01B: Police et Communautés ethnoculturelles: Bilan et perspectives - États généraux sur les sessions d'initiation interculturelle au SPCUM, 16 mai 1993
1D-11-18-01F: Portrait des Communautés culturelles
1D-11-19-01B: Comité consultatif du Président du Comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal sur les relations interculturelles et interraciales - Rapport annuel 1987
1D-12-01-01F: Positionnement de la Communauté urbaine de Montréal: Cols Blancs - Cols Bleus - Chimistes - Ingénieurs, septembre 1992 1D-12-02-01F: Étude du positionnement de la Communauté urbaine de Montréal: Données 1992 - Cols Blancs - Cols Bleus - Chimistes - Ingénieurs, août 1993
1D-12-03-01F: Communauté urbaine de Montréal: Plan général de conversion au SI
1D-12-03-02F: Communauté urbaine de Montréal: Bilan des activités du sous-comité inter-services pour l'implantation du SI, octobre 1978
1D-12-03-03F: Guide d'usage du Système international
1D-12-04-01B: Votre place dans l'histoire - 215-221 rue St-Jacques Montréal - Your place in history
1D-12-05-01F: Il n'y a pas de prix trop élevé
1D-12-06-01F: Police Communauté urbaine de Montréal: Cérémonie de remise de diplôme et de promotion, 7 mars 1997
1D-12-07-01F: La CUM et la région métropolitaine: L'avenir d'une communauté
1D-12-08-01F: Association de bienfaisance et de retraite des policiers et policières de la Communauté urbaine de Montréal: Rapports annuels 1998, 1999
1D-12-09-01B: 30 ans de manchettes, 30 ans de CUM - 1970 - 2000
1D-12-10-01F: Communauté urbaine de Montréal: Étude sur l'évaluation et la rémunération des postes cadres - Rapport final, novembre 1984
1D-12-11-01F: Projet de salons de jeu à Montréal
1M-01-01-01F: Mémoire du Président du Comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal M. Pierre Des Marais II au Ministre des Affaires municipales du Québec M. Guy Tardif sur La réforme de la loi de la Communauté urbaine de Montréal, 15 septembre 1980
1M-01-02-01F: Commentaires de la Communauté urbaine de Montréal suite au Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'accès et la Loi sur le secteur privé présenté par la Commission d'accès à l'information (juin 1997) et propositions additionnelles
1M-02-01-01F: Mémoire présenté par la Communauté urbaine de Montréal au Groupe de travail sur Montréal et sa région, mars 1993
1M-02-02-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal à la Commission parlementaire sur le projet de Loi n° 92, Loi sur la Commission de développement de la métropole, 21 février 1997
1M-02-03-01F: Mémoire du Président du Comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal Pierre Des Marais II à la Commission permanente des Affaires municipales sur le projet de Loi n° 46 "Loi modifiant la Loi de la Communauté urbaine de Montréal", février 1982
1M-02-04-01F: Mémoire présenté à la Commission des Affaires municipales relativement au projet de Loi n° 102 «Loi modifiant la Loi sur les régimes complémentaires de retraite», mai 2000
1M-02-05-01F: Mémoire à la Commission d'enquête sur l'opportunité d'établir un régime d'employés surnuméraires pour la CTCUM, septembre 1983
1M-03-01-01F: Mémoire sur le partage des responsabilités Québec-Municipalités et le projet de Loi n° 145 concernant les finances municipales présenté à la Commission de l'aménagement et des équipements, juin 1991
1M-03-02-01F: Mémoire présenté par la Communauté urbaine de Montréal à la Commission municipale du Québec sur l'administration et le fonctionnement du service de l'évaluation de la CUM, juin 1988
1M-03-02-02F: Présentation sommaire du mémoire de la Communauté urbaine de Montréal à la Commission municipale du Québec sur l'administration et le fonctionnement du service de l'évaluation de la CUM par M. Michel Hamelin président du Comité exécutif de la CUM, 12 juillet 1988
1M-03-03-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal à la Commission sur la fiscalité et le financement des services publics, septembre 1996
1M-03-04-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal à la Commission nationale sur les finances et la fiscalité locales, 22 septembre 1998
1M-03-05-01F: Mémoire sur le report du dépôt des rôles d'évaluation sur le territoire de l'Île de Montréal présenté par la Communauté urbaine de Montréal à M. Guy Chevrette Ministre des Affaires municipales, 15 novembre 1995
1M-03-06-01F: Projet de Loi n° 57 sur la fiscalité municipale
1M-03-07-01F: Mémoire présenté à L'Honorable André Bourbeau Ministre des Affaires municipales concernant les "transferts fiscaux" par la Communauté urbaine de Montréal, 28 août 1986
1M-03-08-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal sur le Bill C-4 au Comité permanent des ressources nationales et des travaux publics, 11 juin 1980
1M-05-01-01F: Mémoire sur l'avant-projet de loi sur l'organisation policière présenté à la Commission des institutions, octobre 1987 1M-05-02-01F: Mémoire de la Fraternité des policiers de Montréal inc. sur les répercussions psychologiques du travail policier, novembre 1972
1M-05-03-01F: Mémoire présenté au Ministre de la justice et au Ministre du travail et de la main d'oeuvre du Québec par la Fraternité des policiers de la CUM inc.: L'injonction et les relations de travail, novembre 1979
1M-05-04-01F: «Opération survie» mémoire présenté à la Commission scientifique et technique chargée d'analyser les événements relatifs à la tempête de verglas survenue du 5 au 9 janvier 1998, 26 août 1998
1M-05-06-01F: Rapport sur les mesures de sécurité civile de la Communauté urbaine de Montréal face à la tempête de verglas de janvier 1998, 1 mai 1998
1M-05-07-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal concernant le projet de loi n° 86: Loi sur la police présenté à la Commission des institutions, 21 février 2000
1M-05-08-01F: Mémoire présenté à la Commission des institutions relativement à l'avant-projet de loi présenté dans le cadre de la révision de la Loi sur la sécurité incendie, janvier 2000
1M-05-09-01F: Projet de mémoire sur l'avant-projet de loi sur l'organisation policière présenté à la Commission des institutions
1M-05-10-01F: Mémoire concernant l'age de la mise à la retraite des policiers de la communauté, octobre 1982
1M-05-11-01F: Mémoire présenté au Groupe de travail sur les fonctions policières au Québec par la Fraternité des policiers de la CUM inc.: La police par les policiers, juillet 1977
1M-05-12-01F: Mémoire présenté à la Commission des institutions relativement au projet de loi n° 173: Loi sur la sécurité civile, 1 février 2001
1M-06-01-01F: Un plan de transport en fonction des besoins réels de la population - Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal, janvier 1989
1M-06-02-01F: Mémoire sur les infrastructures de transport en commun de la région de Montréal devant la Commission de l'aménagement et des équipements, 25 août 1987
1M-06-03-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal au Groupe de travail Train rapide Québec/Ontario, 10 mai 1990 1M-06-04-01F: Mémoire du Président du Comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal Pierre Des Marais II à la Commission permanente du transport sur la proposition gouvernementale concernant l'organisation et le financement du transport en commun dans la région de Montréal, octobre 1982
1M-06-05-01F: Mémoire sur le transfert des vols commerciaux de Dorval à Mirabel présenté par Pierre Des Marais II Président du Comité exécutif à L'Honorable Jean-Luc Pépin Ministre des transports, décembre 1980
1M-06-06-01F: Développement des infrastructures de transport en commun, 20 juin 1988.

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Source immédiate d'acquisition

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Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

165-05-03-03 (1D-11-15-01A à 1M-03-01-01F)
165-05-03-04 (1M-03-02-01F à 1M-06-06-01F).

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Instruments de recherche

Liste numérique et liste alphabétique des publications.

Éléments associés

Éléments associés

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  • Boîte: 165-05-03-03
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