Dossier D32 - Publications de la CUM : cotes 1M-06-07-01F à 1M-12-01-01F

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Publications de la CUM : cotes 1M-06-07-01F à 1M-12-01-01F

Dénomination générale des documents

Titre parallèle

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Niveau de description

Dossier

Cote

CA M001 XCD001-D32

Mention d'édition

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Mention d'échelle (cartographique)

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Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Date(s)

  • (Production)

Description matérielle

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Nom du producteur

Historique de la conservation

Portée et contenu

Les titres suivants sont disponibles:
1M-06-07-01F: Taxi: Les conditions d'exercice de la profession sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal, septembre 1999
1M-06-08-01F: Pour une réforme du transport par taxi - Mémoire de la STCUM soumis à la Commission parlementaire des transports et de l'environnement, 7 octobre 1999
1M-06-09-01F: Mémoire au ministère des transports concernant les dépenses du Bureau de transport métropolitain admissibles à la subvention gouvernementale au service de la dette pour 1985 - 1986 - 1987, 30 octobre 1985
1M-06-10-01F: Mémoire des 12 municipalités du secteur ouest de la CUM soumis à M. Pierre Des Marais II Président du Comité exécutif de la CUM
1M-06-10-02F: Mémoire sur le transport en commun des municipalités de Baie D'Urfé, Beaconsfield, Dollard-des-Ormeaux, Dorval, Kirkland, Pierrefonds, Pointe-Claire, Roxboro, Senneville, Ste-Anne-de-Bellevue, Ste-Geneviève, St-Raphaël-de-L'Île-Bizard, mai 1985
1M-07-01-01F: Mémoire présenté au Ministre délégué à l'aménagement et au développement régional sur «Le choix des régions», mars 1984
1M-08-01-01F: Document de présentation du mémoire de la Communauté urbaine de Montréal devant le Conseil de la conservation et de l'environnement du Québec, janvier 1989
1M-08-01-02F: Stratégie québécoise de la conservation et du développement: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal présenté au Conseil de la conservation et de l'environnement, janvier 1989
1M-08-02-01F: Mémoire présenté devant la Commission conjointe d'évaluation environnementale du projet de décontamination du canal de Lachine, 13 décembre 1990
1M-08-03-01F: La réforme de la gestion de l'eau à la Communauté urbaine de Montréal: Une oeuvre en cours
1M-08-04-01F: Stratégie québécoise de la conservation et du développement: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal présenté au Conseil de la conservation et de l'environnement, novembre 1988 - Sommaire
1M-08-04-02F: Stratégie québécoise de la conservation et du développement: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal présenté au Conseil de la conservation et de l'environnement, décembre 1988
1M-08-04-03F: L'étalement urbain: Un processus de développement du territoire trop onéreux pour la région montréalaise, novembre 1988
1M-08-04-04F: L'écologie urbaine: Résumé de la partie traitée par la Division des parcs régionaux pour fins d'intégration au mémoire de la Communauté à être présenté au Conseil de la conservation et de l'environnement, novembre 1988
1M-08-04-05F: Résumé de la partie traitée par le service de l'environnement pour fins d'intégration au mémoire de la Communauté à être présenté au conseil de la conservation et de l'environnement, novembre 1988
1M-09-01-01F: Mémoire à la Commission royale sur l'union économique et les perspectives de développement du Canada, octobre 1983
1M-09-03-01F: Consensus Montréal: Investissements et emploi - Propositions d'action - Sommet sur l'économie et l'emploi du gouvernement du Québec, 29 octobre au 1er novembre 1996
1M-09-04-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal relatif à la création d'une Commission de développement de la métropole, octobre 1996
1M-09-05-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal à la Commission d'enquête sur l'industrie pharmaceutique au Canada, septembre 1984
1M-09-06-01F: Le développement communautaire au coeur du développement social de Montréal - Mémoire présenté à la ville de Montréal par le service de police de la Communauté urbaine de Montréal, février 1994
1M-09-07-01F: Révision de la loi C-91 sur les brevets pharmaceutiques - Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal, 20 mars 1997
1M-09-07-02F: Intervention du Docteur Bernard Paquet, président de la Commission du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal, auprès du Comité permanent de l'industrie dans le cadre de la révision de la loi C-91, 20 mars 1997
1M-09-08-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal présenté à la Commission de la culture du gouvernement du Québec: Étude de l'impact des tendances démographiques actuelles, 8 mai 1985
1M-11-02-01F: L'Île de Montréal: Une réalité bien différente - Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal - Réponse au document " Bâtir ensemble notre avenir" du Conseil des communautés culturelles et de l'immigration, 11 septembre 1996
1M-11-02-02F: L'Île de Montréal: Une réalité bien différente - Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal - Réponse au document " Bâtir ensemble notre avenir" du Conseil des communautés culturelles et de l'immigration, (synthèse), 10 septembre 1996
1M-11-03-01F: Mémoire de la Communauté urbaine de Montréal: Réaction au document «Prévoir et planifier: l'immigration au Québec de 1998 à 2000» du ministère des Relation avec les citoyens et de l'immigration, 18 septembre 1997
1M-12-01-01F: Pour une action concertée - Mémoire présenté par la Communauté urbaine de Montréal au Groupe de travail sur la lutte à la drogue du Gouvernement du Québec, avril 1990.

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

Écriture des documents

Localisation des originaux

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Liste numérique et liste alphabétique des publications.

Éléments associés

Éléments associés

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Identifiant(s) alternatif(s)

Numéro normalisé

S-O

S-O

Mots-clés - Noms (niveau supérieur seulement)

S-O

Identifiant de la description du document

Dates de production, de révision et de suppression

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: 165-05-04-01