Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Forme(s) parallèle(s) du nom

Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

Autre(s) forme(s) du nom

Numéro d'immatriculation des collectivités

Zone de description

Dates d'existence

2002-

Historique

Le Conseil du patrimoine de Montréal est créé le 10 septembre 2002 en vertu du règlement 02-136 adopté par le conseil de la ville le 19 août 2002.
Le Conseil du patrimoine de Montréal est une instance consultative qui a pour mandat de conseiller le conseil de la ville, le comité exécutif et les conseils d'arrondissement sur les services et les politiques municipales en matière de protection et de mise en valeur du patrimoine.

Lieux

Statut juridique

Fonctions et activités

Textes de référence

Organisation interne/Généalogie

Contexte général

Zone des relations

Zone des points d'accès

Occupations

Zone du contrôle

Identifiant de la notice d'autorité

MTL200-A

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision et de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Notes relatives à la mise à jour de la notice

  • Presse-papier

  • Exporter

  • EAC